petitSapins grandSapins

ÉTALANS

Bienvenue sur le site web du village

Mentions légales

Directeur de publication : Mairie de Charbonnières les Sapins.


Le site web est hébergé par : OVH.


La Mairie de Charbonnières les Sapins s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la Mairie de Charbonnières les Sapins ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence la Mairie de Charbonnières les Sapins décline toute responsabilité pour toute interruption du site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à la disposition sur le site.


Propriété intellectuelle


La reproduction de tous documents publiés sur le site www.charbonnieres-les-sapins.fr est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Tous les contenus, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de la Mairie de Charbonnières les Sapins ou sont diffusés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle.

Les marques de commerce, logos, modèles présents sur ce site appartiennent à la Mairie de Charbonnières les Sapins. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d'une licence d'utilisation ou d'un quelconque droit d'utiliser la marque affichée sur le site Internet. L'utilisation frauduleuse de la marque ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite. Il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du site www.charbonnière-les-sapins.fr. La Mairie de Charbonnières les Sapins vous informe qu'elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites si nécessaires.



Protection des données personnelles


Toute donnée personnelle que vous soumettez à la Mairie de Charbonnières les Sapins, à l'occasion de toute requête l'est fait de manière volontaire, consentie et en connaissance de cause. Les formulaires d'enregistrement contiennent d'une part des champs obligatoires (indiqués par un astérisque (*)), et d'autre part, des champs facultatifs; à défaut de compléter les champs obligatoires, La Mairie de Charbonnières les Sapins ne pourra peut-être pas répondre à votre requête.
La Mairie de Charbonnières les Sapins n'utilisera pas vos données personnelles pour des communications non-sollicitées.
Sur demande, la Mairie de Charbonnières les Sapins supprimera de sa base de données vos informations personnelles, annulant de ce fait votre enregistrement via le site web. Vous pourrez accéder à vos données personnelles et/ou demander que les informations à votre sujet soit corrigées, modifiées ou effacées et ceci par mail (via la page contact) ou courrier.